Michel Durand

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De: Durand (Michel, François, Joseph)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Michel Durand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000043990970(source JORF)
admission
31 Août 202131/08/2021
De: DURAND (Michel, Henri)
Objet:
de la société par actions simplifiées « SCRIBE »
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000042981279(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 202115/01/2021
De: Durand (Michel)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2020-12-31"
date_fin="2021-01-31"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000042723269(source JORF)
charge
23 Décembre 202023/12/2020
De: Durand (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2019-01-08"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000037809216(source JORF)
charge
14 Décembre 201814/12/2018
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Durand Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Baguenier Desormeaux
Yannick
NIGEND : 176610NLS : 8028904
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Guilhelm Bruyere, inspecteur des finances publiques
Dominique Durand (née Euvrard), inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
MENH1600546A(source BOEN)
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: DURAND (Michel)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Groupe:
Personnels de direction et des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000033063919(source JORF)
intégration
25 Août 201625/08/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517788S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Durand (Michel, Arsène, Marie)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522628S(source BOMI)
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Durand, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522479S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Michel Durand
attaché d'administration hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2015-07-01"
MENH1500594A(source BOEN)
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Michel DURAND
notaire à Bagnols-sur-Cèze
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
suppleant
JUSC1504565A(source BOMJ)
composition
24 Février 201524/02/2015
De: Durand (Michel, Jean, Vital)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Michel Durand
directeur de service
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Claude Chandeze, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2014-07-01"
MENH1401200A(source BOEN)
inscription
06 Novembre 201406/11/2014
De: Durand, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Durand, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Communauté de brigades de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44) Bouaud, Sandrine
Nigend : 180472Nls : 8037207
INTJ1308881S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Durand
conseillé d'administration scolaire et universitaire, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, agent comptable du lycée la Martinière à
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sud-est
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Durand (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2012-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000026278697(source JORF)
mutation
10 Août 201210/08/2012
De: Durand Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103320S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Michel DURAND
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de l'Union fédérale maritime CFDT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Durand (Michel, René, Richard)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Durand Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Durand (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes, en appli cation du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CFDT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Durand (Michel, Philippe)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er décembre 2005
auprès du conseil régional Champagne-Ardenne
Groupe:
Conseil régional de Champagne-Ardenne
date_debut="2010-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021983989(source JORF)
réintégration
18 Mars 201018/03/2010
De: Durand (Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000020876594(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Durand (Michel, Gérard)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Durand (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2009-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000020764309(source JORF)
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: DURAND (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736693(source JORF)
promotion
14 Juin 200914/06/2009
De: Durand (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020496919(source JORF)
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Durand (Michel, Louis, Jean)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Michel Durand
général de brigade (2 S), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000823844(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200708/11/2007
De: Durand (Michel)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000825109(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Durand (Michel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, adjoint à l'agent comptable de l'université Toulouse-II-Le Mirail (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2007-2008
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000648935(source JORF)
inscription
03 Août 200703/08/2007
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Michel Durand
général de brigade (2 S), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000245826(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 200722/07/2007
De: Michel Durand
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Picardie
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Picardie
president
JORFTEXT000000468845(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000275484(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200716/03/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000275483(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200716/03/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000461965(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200715/02/2007
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000461964(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200715/02/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle pour assurer les fonctions de directeur des affaires européennes et internationales
Groupe:
Conseil régional de Champagne-Ardenne
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000461748(source JORF)
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne
chargé de mission au cabinet du président du conseil régional
date_debut="2006-06-01"
cabinet="Président du conseil régional"
JORFTEXT000000461748(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Durand (Michel)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000821602(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000822923(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200605/11/2006
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000644453(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200605/11/2006
De: Durand (Michel)
(1)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000789186(source JORF)
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne
chargé de mission au cabinet du président du conseil régional
date_debut="2005-12-01"
date_fin="2008-11-30"
cabinet="Président du conseil régional"
JORFTEXT000000793352(source JORF)
détachement
21 Juin 200621/06/2006
De: Durand (Michel, André)
directeur général d'un établissement public d'aménagement ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Durand (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
2
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Représentants de la CFDT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000811389(source JORF)
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Durand (Michel, Gérard)
chef d'escadron ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000239651(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000239495(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Durand (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée La Martinière Duchère de Lyon (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000630953(source JORF)
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000812116(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000813229(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Durand (Michel)
président d'une mutuelle. Chevalier du 23 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités, de la santé et de la famille"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-23"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Durand (Michel, Robert)
chef de bureau au ministère. Officier du 11 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef de service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000257861(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000448337(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Durand (Michel, Joseph)
ancien directeur régional délégué du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 41 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations du travail
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000604454(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Michel Durand
général de brigade (CR), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000421431(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Michel Durand
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
comme ci-après
Lycée français Jean Monnet, à Bruxelles
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000446333(source JORF)
nomination
19 Août 200419/08/2004
De: Michel Durand
général de brigade (cr), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000602246(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Michel Durand
général de brigade (cr), adjoint au chef du service des infrastructures économiques et nucléaires, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000238562(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200407/07/2004
De: Durand (Michel)
chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la sous-direction de l'action éducative et des affaires judiciaires, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de la justice
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000416162(source JORF)
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Durand (Michel)
chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, suppléant
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
JORFTEXT000000229568(source JORF)
nomination
15 Juin 200315/06/2003
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Durand (Michel, Philippe)
conseiller agricole. Chevalier du 11 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-11"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Durand (Michel, Jean, Baptiste)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Michel Durand
association France nature environnement
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Par le ministre de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Durand (Michel)
(académie de Nancy-Metz)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Cuvelier (Jean-Pierre)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000773653(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Durand (Michel, Sauveur, Henri)
contrôleur général des services vétérinaires, chargé de mission interrégionale ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Durand (Michel, Robert, Léon)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Durand (Michel, Robert, Léon, Camille)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000205037(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Durand (Michel)
membre de l'Association des industries de matériaux, composants et équipements pour la construction, président du FILMM (syndicat national d'isolants en laines minérales manufacturées), directeur général d'Isover France
Objet:
membre de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
au titre des représentants des industriels, entrepreneurs, architectes ou techniciens
représentant de l'AIMCC
Remplace:M. Aouston (Marc)
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
JORFTEXT000000398467(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Durand (Michel)
directeur général adjoint de l'établissement public de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
date_debut="1999-11-14"
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000397412(source JORF)
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Durand (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Ce corps
date_debut="1999-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000750346(source JORF)
réintégration
30 Novembre 199930/11/1999
De: Durand (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="1999-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000579037(source JORF)
titularisation
30 Septembre 199930/09/1999
De: Durand (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1999-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000560906(source JORF)
intégration
07 Septembre 199907/09/1999
De: Durand (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="1999-07-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000000394628(source JORF)
désignation
16 Juin 199916/06/1999
De: Durand (Michel)
trésorier principal
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000574045(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Durand (Michel)
(CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
JORFTEXT000000570106(source JORF)
nomination
04 Février 199804/02/1998
De: Durand (Michel)
Objet:
comme membres nommés
g) Représentants des organisations syndicales du personnel navigant
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000569548(source JORF)
désignation
13 Janvier 199813/01/1998
De: Durand (Michel, Robert, Léon)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 janvier 1990
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
JORFTEXT000000202835(source JORF)
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Durand (Michel)
(CFDT)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche dans le ressort de la direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la marine de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000748601(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Durand (Michel)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000563782(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Durand (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000197789(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Durand (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseiller de tribunal administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseiller de tribunal administratif
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000378709(source JORF)
détachement
03 Août 199603/08/1996
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Durand (Michel)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000377069(source JORF)
affectation
29 Juin 199629/06/1996
De: Durand dit Durand-Mégret (Michel, Jean)
graphiste. Chevalier du 17 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-17"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Durand
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000376968(source JORF)
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Michel Durand
Objet:
administrateur civil de 1re classe
JORFTEXT000000376968(source JORF)
détachement
18 Avril 199618/04/1996
De: Durand (Michel, Marcel, Charles)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000191085(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: Durand (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français
à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000739265(source JORF)
désignation
29 Décembre 199529/12/1995
De: Durand (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000171988(source JORF)
inscription
10 Décembre 199510/12/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000721975(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000189177(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Durand (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur régional de l'agriculture et de la forêt, à Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
comme auditeurs de la 122e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Châlons-sur-Marne, 9 mai 1995-22 juin 1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000370729(source JORF)
admission
02 Juillet 199502/07/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Durand
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Durand (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: Durand (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français
à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000369144(source JORF)
désignation
27 Janvier 199527/01/1995
De: Durand (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165728(source JORF)
admission
03 Janvier 199503/01/1995
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Michel Durand
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Michel Durand
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000728925(source JORF)
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
Objet:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 1er septembre 1992
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000546789(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 199402/02/1994
De: Durand (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie. réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Grenoble, département Anesthésie-réanimation II
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000363058(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Durand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000362045(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Michel Durand
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Michel Durand
administrateur civil, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
colonel, infanterie. Chevalier du 10 mars 1979
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000162844(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Michel Durand
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Durand
administrateur civil, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000178886(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Durand (Michel)
Matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000345460(source JORF)
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Durand (Michel, Gustave, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Durand (Michel, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000361652(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Durand (Michel)
professeur des universités (disciplines scientifiques), placé en position de détachement auprès des affaires étrangères
Objet:
à l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1992-09-30"
JORFTEXT000000542040(source JORF)
réintégration
04 Août 199204/08/1992
De: Durand (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, et maintenu en fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques), placé en position de détachement auprès des affaires étrangères
date_debut="1992-07-25"
date_fin="1992-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542040(source JORF)
admission
04 Août 199204/08/1992
De: Durand (Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.) Massiot (Hervé, Olivier)
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Durand (Michel)
major; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Durand (Michel)
Objet:
les administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000526984(source JORF)
affectation
01 Mars 199201/03/1992
De: Durand (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000161810(source JORF)
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Durand (Michel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Durand (Michel, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
II. - INTERPRETES DE RESERVE
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Durand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Rennes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Rennes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000344217(source JORF)
nomination
01 Octobre 199101/10/1991
De: Durand (Michel, Robert, Léon, Camille)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Durand (Michel)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351811(source JORF)
promotion
22 Décembre 199022/12/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
JORFTEXT000000349965(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990
De: Durand (Michel, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1990
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000167022(source JORF)
admissibilite
11 Août 199011/08/1990
De: Durand (Michel, Jean, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1990-06-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Durand (Michel, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000350221(source JORF)
admissibilite
03 Mai 199003/05/1990
De: Durand (Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
sur un emploi contractuel
chargé de mission auprès de l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Chargé de mission auprès de l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000715298(source JORF)
détachement
28 Avril 199028/04/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur de 1re classe établi
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000158919(source JORF)
promotion
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.